Référence du document

2009/2002B(BUD)  
Budget 2010: autres sections  
Informations de base  

2009/2002B(BUD)

BUD - Procédure budgétaire


Sujet
8.70.60 Budgets annuels antérieurs

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    BUDG  
    Budgets
    14/01/2009
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    AFET  
    Affaires étrangères
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    DEVE  
    Développement
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    INTA  
    Commerce international
    16/07/2009
    CONT  
    Contrôle budgétaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ECON  
    Affaires économiques et monétaires
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    EMPL  
    Emploi et affaires sociales
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    IMCO  
    Marché intérieur et protection des consommateurs
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    TRAN  
    Transports et tourisme
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    REGI  
    Développement régional
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    AGRI  
    Agriculture et développement rural
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    PECH  
    Pêche
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    CULT  
    Culture et éducation
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    JURI  
    Affaires juridiques
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    LIBE  
    Libertés civiles, justice et affaires intérieures
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    AFCO  
    Affaires constitutionnelles
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    FEMM  
    Droits de la femme et égalité des genres
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    PETI  
    Pétitions
    02/09/2009
    Rapporteur(e) pour avis précédent(e)
    Date de nomination
  • DG de la Commission
    Commissaire
    LEWANDOWSKI Janusz  
Evénements clés  
29/04/2009
Publication de l'avant-projet de budget de la Commission
COM(2009)0300 Eur-Lex link
05/05/2009
Débat au Conseil
20/07/2009
Publication du projet de budget du Conseil
17/09/2009
Annonce en plénière de la saisine de la commission
08/10/2009
Vote en commission
13/10/2009
Dépôt du rapport budgétaire
20/10/2009
Débat en plénière
22/10/2009
Résultat du vote au parlement
22/10/2009
Décision du Parlement
20/11/2009
Adoption du projet du budget par le Conseil
17/12/2009
Fin de la procédure au Parlement
12/03/2010
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2009/2002B(BUD)
Type de procédure
BUD - Procédure budgétaire
Sous-type de procédure
Budget
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 165
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
BUDG/7/00187
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Avis de la commission
    INTA  
    03/09/2009
    EP
     
    Projet de rapport de la commission
       
    01/10/2009
    EP
     
    Avis de la commission
    PETI  
    02/10/2009
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    02/10/2009
    EP
     
    Rapport budgétaire déposé, 1ère lecture
       
    13/10/2009
    EP
     
    Texte budgétaire adopté du Parlement
       
    22/10/2009
    EP
  • Conseil de l'Union 
    Document annexé à la procédure
     
    20/07/2009
    CSL
    Projet de budget du Conseil
     
    20/07/2009
    CSL
  • Commission européenne 
    Avant-projet de budget de la Commission
     
    COM(2009)0300 Eur-Lex link  
    29/04/2009
    EC
  • Tous 
    Avant-projet de budget de la Commission
       
    COM(2009)0300 Eur-Lex link  
    29/04/2009
    EC
    Document annexé à la procédure
       
    20/07/2009
    CSL
    Projet de budget du Conseil
       
    20/07/2009
    CSL
    Avis de la commission
    INTA  
    03/09/2009
    EP
     
    Projet de rapport de la commission
       
    01/10/2009
    EP
     
    Avis de la commission
    PETI  
    02/10/2009
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    02/10/2009
    EP
     
    Rapport budgétaire déposé, 1ère lecture
       
    13/10/2009
    EP
     
    Texte budgétaire adopté du Parlement
       
    22/10/2009
    EP
Acte final