Référence du document

2009/2072(DEC)  
Décharge 2008: budget général UE, Cour des comptes  
Informations de base  
Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    CONT  
    Contrôle budgétaire
    01/10/2009
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    PETI  
    Pétitions
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    REGI  
    Développement régional
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    AFCO  
    Affaires constitutionnelles
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    DEVE  
    Développement
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    CULT  
    Culture et éducation
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    AFET  
    Affaires étrangères
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    PECH  
    Pêche
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    AGRI  
    Agriculture et développement rural
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    EMPL  
    Emploi et affaires sociales
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    BUDG  
    Budgets
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    JURI  
    Affaires juridiques
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ECON  
    Affaires économiques et monétaires
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    LIBE  
    Libertés civiles, justice et affaires intérieures
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    INTA  
    Commerce international
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    IMCO  
    Marché intérieur et protection des consommateurs
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    TRAN  
    Transports et tourisme
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    FEMM  
    Droits de la femme et égalité des genres
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
  • DG de la Commission
    Commissaire
    ŠEMETA Algirdas  
Evénements clés  
22/07/2009
Publication du document de base non-législatif
SEC(2009)1089 Eur-Lex link
07/10/2009
Annonce en plénière de la saisine de la commission
23/03/2010
Vote en commission
26/03/2010
Dépôt du rapport de la commission
21/04/2010
Débat en plénière
05/05/2010
Résultat du vote au parlement
05/05/2010
Décision du Parlement
05/05/2010
Fin de la procédure au Parlement
25/09/2010
Publication de l'acte final au Journal officiel
Informations techniques  
Référence de procédure
2009/2072(DEC)
Type de procédure
DEC - Procédure de décharge
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CONT/7/00626
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    09/02/2010
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    03/03/2010
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    26/03/2010
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    05/05/2010
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    SEC(2009)1089 Eur-Lex link  
    23/07/2009
    EC
  • Autres institutions 
    Document annexé à la procédure
     
    10/11/2009
    CofA
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    SEC(2009)1089 Eur-Lex link  
    23/07/2009
    EC
    Document annexé à la procédure
       
    10/11/2009
    CofA
    Projet de rapport de la commission
       
    09/02/2010
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    03/03/2010
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    26/03/2010
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    05/05/2010
    EP
Acte final