Référence du document

2009/2090(INI)  
Rapport annuel de la BCE pour 2008  
Informations de base  

2009/2090(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
5.20.03 Banque centrale européenne (BCE), SEBC

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
19/10/2009
Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
27/01/2010
Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
02/02/2010
Dépôt du rapport de la commission, lecture unique
25/03/2010
Résultat du vote au parlement
25/03/2010
Débat en plénière
25/03/2010
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
25/03/2010
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2009/2090(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport annuel
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Base juridique modifiée
Règlement du Parlement EP 150
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ECON/7/00505
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    22/10/2009
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    02/12/2009
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    02/02/2010
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    25/03/2010
    EP
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    22/10/2009
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    02/12/2009
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    02/02/2010
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    25/03/2010
    EP