Référence du document

2009/2171(INI)  
Réduction de la pauvreté et création d'emplois dans les pays en développement: la voie à suivre  
Informations de base  

2009/2171(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.10.05 Inclusion sociale, pauvreté, revenu minimum
6.30 Coopération au développement

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
11/11/2009
Annonce en plénière de la saisine de la commission
10/05/2010
Vote en commission
24/06/2010
Dépôt du rapport de la commission
20/09/2010
Débat en plénière
21/09/2010
Résultat du vote au parlement
21/09/2010
Décision du Parlement
21/09/2010
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2009/2171(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
DEVE/7/01382
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    01/03/2010
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    24/03/2010
    EP
     
    Avis de la commission
    EMPL  
    28/04/2010
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    24/06/2010
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    21/09/2010
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    10/02/2011
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    01/03/2010
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    24/03/2010
    EP
     
    Avis de la commission
    EMPL  
    28/04/2010
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    24/06/2010
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    21/09/2010
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    10/02/2011
    EC