Référence du document

2009/2512(RSP)  
Résolution sur le défi de l'efficacité énergétique par les technologies de l'information et de la communication  
Informations de base  

2009/2512(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.30.06 Technologies de l'information et de la communication, technologies numériques
3.60 Politique de l'énergie

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
02/02/2009
Débat en plénière
04/02/2009
Résultat du vote au parlement
04/02/2009
Décision du Parlement
04/02/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2009/2512(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    02/02/2009
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    02/02/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    04/02/2009
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    18/06/2009
    EC
     
  • Tous 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    02/02/2009
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    02/02/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    04/02/2009
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    18/06/2009
    EC