Référence du document

2009/2518(RSP)  
Résolution sur l’eau dans la perspective du cinquième Forum mondial de l'eau à Istanbul, du 16 au 22 mars 2009  
Informations de base  

2009/2518(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.70.04 Gestion des eaux, pollution de l'eau, des cours d'eau
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
11/03/2009
Débat en plénière
12/03/2009
Résultat du vote au parlement
12/03/2009
Décision du Parlement
12/03/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2009/2518(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    09/03/2009
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    11/03/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    12/03/2009
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    06/10/2009
    EC
     
  • Tous 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    09/03/2009
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    11/03/2009
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    12/03/2009
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    06/10/2009
    EC