Référence du document

2009/2570(RSP)  
Résolution sur le rôle de la culture dans le développement des régions européennes  
Informations de base  

2009/2570(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
4.45 Espace culturel commun, diversité culturelle
4.70 Politique régionale

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
26/03/2009
Débat en plénière
02/04/2009
Résultat du vote au parlement
02/04/2009
Décision du Parlement
02/04/2009
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2009/2570(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
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