Référence du document

2010/2013(INI)  
Compétences-clés dans un monde en mutation: mise en oeuvre du programme de travail 2010 pour l'éducation et la formation  
Informations de base  

2010/2013(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.50.04 Innovation
4.40.01 Espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie
4.40.04 Enseignement supérieur, universités
4.40.15 Enseignement et formation professionnelle

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
21/01/2010
Annonce en plénière de la saisine de la commission
27/04/2010
Vote en commission
05/05/2010
Dépôt du rapport de la commission
18/05/2010
Résultat du vote au parlement
18/05/2010
Décision du Parlement
18/05/2010
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2010/2013(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CULT/7/02060
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE439.379
    03/03/2010
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    14/04/2010
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    05/05/2010
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    18/05/2010
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    16/09/2010
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE439.379
    03/03/2010
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    14/04/2010
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    05/05/2010
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    18/05/2010
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    16/09/2010
    EC