Référence du document

2010/2138(INI)  
Égalité entre les femmes et les hommes dans l'Union européenne — 2010  
Informations de base  

2010/2138(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.10.04 Egalité des genres
4.15.08 Travail, emploi et salaire: égalité homme femme et entre les personnes

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
19/12/2009
Publication du document de base non-législatif
09/09/2010
Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
27/01/2011
Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
08/02/2011
Dépôt du rapport de la commission, lecture unique
07/03/2011
Débat au Conseil
08/03/2011
Résultat du vote au parlement
08/03/2011
Débat en plénière
08/03/2011
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
08/03/2011
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2010/2138(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport annuel
Base juridique
Règlement du Parlement EP 52
Base juridique modifiée
Règlement du Parlement EP 150
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
FEMM/7/03584
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    11/11/2010
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    17/12/2010
    EP
     
    Avis de la commission
    EMPL  
    25/01/2011
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    08/02/2011
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    08/03/2011
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    19/12/2009
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    12/09/2011
     
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    19/12/2009
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    11/11/2010
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    17/12/2010
    EP
     
    Avis de la commission
    EMPL  
    25/01/2011
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    08/02/2011
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    08/03/2011
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    12/09/2011