Référence du document

2010/2713(RSP)  
Résolution sur les inondations dans les pays d'Europe centrale, en particulier la Pologne, la République tchèque, la Slovaquie, la Hongrie et la Roumanie, et en France  
Informations de base  

2010/2713(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.70.11 Catastrophes naturelles, Fonds de solidarité

Zone géographique
Tchéquie
Roumanie
Slovaquie
Hongrie
France
Pologne

Statut

Procédure terminée

 

Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation.: Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation. 
Acteurs principaux  
Evénements clés  
16/06/2010
Résultat du vote au parlement
16/06/2010
Débat en plénière
16/06/2010
Décision du Parlement
T7-0241/2010
17/06/2010
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2010/2713(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation