Référence du document

2010/2759(RSP)  
Résolution sur les soins de longue durée pour les personnes âgées  
Informations de base  

2010/2759(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
4.10.07 Personnes agées
4.20.06 Services de santé, établissements hospitaliers

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
07/09/2010
Débat en plénière
09/09/2010
Résultat du vote au parlement
09/09/2010
Décision du Parlement
T7-0313/2010
09/09/2010
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2010/2759(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0457/2010  
    06/09/2010
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B7-0491/2010  
    07/09/2010
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0313/2010  
    09/09/2010
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2010)7906  
    08/02/2011
    EC
     
  • Tous 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0457/2010  
    06/09/2010
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B7-0491/2010  
    07/09/2010
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0313/2010  
    09/09/2010
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2010)7906  
    08/02/2011
    EC