Référence du document

2011/2111(INI)  
Politique étrangère de l'UE à l'égard des pays BRIC et autres puissances émergentes: objectifs et stratégies  
Informations de base  

2011/2111(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
6.40.17 Rélations avec les pays BRIC

Zone géographique
Brésil
Chine
Russie Fédération
Inde

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
09/06/2011
Annonce en plénière de la saisine de la commission
20/12/2011
Vote en commission
10/01/2012
Dépôt du rapport de la commission
01/02/2012
Débat en plénière
02/02/2012
Résultat du vote au parlement
02/02/2012
Décision du Parlement
02/02/2012
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2011/2111(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AFET/7/06193
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    28/09/2011
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    10/11/2011
    EP
     
    Avis de la commission
    DEVE  
    07/12/2011
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    10/01/2012
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    02/02/2012
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    01/06/2012
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    28/09/2011
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    10/11/2011
    EP
     
    Avis de la commission
    DEVE  
    07/12/2011
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    10/01/2012
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    02/02/2012
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    01/06/2012
    EC