Référence du document

2011/2197(INI)  
Les femmes et le changement climatique  
Informations de base  

2011/2197(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
4.10.09 Condition et droits de la femme

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
29/09/2011
Annonce en plénière de la saisine de la commission
28/02/2012
Vote en commission
09/03/2012
Dépôt du rapport de la commission
20/04/2012
Résultat du vote au parlement
20/04/2012
Débat en plénière
20/04/2012
Décision du Parlement
20/04/2012
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2011/2197(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
FEMM/7/06915
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    30/11/2011
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    11/01/2012
    EP
     
    Avis de la commission
    ENVI  
    25/01/2012
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    09/03/2012
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    20/04/2012
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    19/09/2012
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    30/11/2011
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    11/01/2012
    EP
     
    Avis de la commission
    ENVI  
    25/01/2012
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    09/03/2012
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    20/04/2012
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    19/09/2012
    EC