Référence du document

2011/2584(RSP)  
Garantir l'approvisionnement de l'Europe en éléments terrestres rares  
Informations de base  

2011/2584(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.40.14 Compétitivité industrielle
3.40.16 Matières premières
6.20.01 Accords et relations dans le cadre de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)
6.20.03 Accords et relations commerciales et économiques bilatérales

Statut

Procédure terminée

 

Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation.: Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation. 
Acteurs principaux  
Evénements clés  
08/03/2011
Débat en plénière
08/03/2011
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2011/2584(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0017/2011  
    07/03/2011
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0020/2011  
    07/03/2011
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0207/2011  
    07/03/2011
    EP
     
  • Tous 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0017/2011  
    07/03/2011
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0020/2011  
    07/03/2011
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0207/2011  
    07/03/2011
    EP