Référence du document

2011/2646(RSP)  
Résolution sur la conférence de Durban sur le changement climatique (COP 17)  
Informations de base  

2011/2646(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
15/03/2011
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
17/05/2011
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
04/10/2011
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
10/10/2011
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
08/11/2011
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
15/11/2011
Débat en plénière
16/11/2011
Résultat du vote au parlement
16/11/2011
Décision du Parlement
T7-0504/2011
16/11/2011
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2011/2646(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
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