Référence du document

2011/2743(RSP)  
Résolution sur l'état actuel des négociations autour du programme de Doha pour le développement  
Informations de base  

2011/2743(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
6.20.01 Accords et relations dans le cadre de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)
6.30 Coopération au développement

Statut

Procédure terminée

 

Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation.: Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation. 
Acteurs principaux  
Evénements clés  
12/09/2011
Débat en plénière
14/09/2011
Résultat du vote au parlement
14/09/2011
Décision du Parlement
T7-0380/2011
14/09/2011
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2011/2743(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    B7-0478/2011  
    07/09/2011
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0380/2011  
    14/09/2011
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2011)8668  
    30/01/2012
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    B7-0478/2011  
    07/09/2011
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0380/2011  
    14/09/2011
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2011)8668  
    30/01/2012
    EC