Référence du document

2011/2864(RSP)  
Résolution sur la lutte contre le VIH/sida dans l'Union européenne et les pays voisins, évaluation à mi-parcours de la communication de la Commission  
Informations de base  
Acteurs principaux  
Evénements clés  
01/12/2011
Résultat du vote au parlement
01/12/2011
Débat en plénière
01/12/2011
Décision du Parlement
01/12/2011
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2011/2864(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    23/11/2011
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    25/11/2011
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    01/12/2011
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    20/03/2012
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    23/11/2011
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    25/11/2011
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    01/12/2011
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    20/03/2012
    EC