Référence du document

2011/2905(RSP)  
Programme énergie intelligente pour l'Europe (EIE)  
Informations de base  

2011/2905(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.60 Politique de l'énergie
3.60.05 Energies douces et renouvelables
3.60.08 Efficacité énergétique

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
15/12/2011
Débat en plénière
15/12/2011
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2011/2905(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    17/11/2011
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