Référence du document

2012/2035(INI)  
Rôle des femmes dans l'économie verte  
Informations de base  

2012/2035(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.50.04 Innovation
3.60.05 Energies douces et renouvelables
3.60.08 Efficacité énergétique
3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité
3.70.12 Gestion des déchets, déchets ménagers, emballages, déchets industriels légers
4.10.09 Condition et droits de la femme

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    FEMM  
    Droits de la femme et égalité des genres
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    REGI  
    Développement régional
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
  • DG de la Commission
    Commissaire
    Environnement  
    REDING Viviane  
Evénements clés  
15/03/2012
Annonce en plénière de la saisine de la commission
10/07/2012
Vote en commission
17/07/2012
Dépôt du rapport de la commission
A7-0235/2012
10/09/2012
Débat en plénière
11/09/2012
Résultat du vote au parlement
11/09/2012
Décision du Parlement
T7-0321/2012
11/09/2012
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2012/2035(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
FEMM/7/08923
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE487.914  
    03/05/2012
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE491.104  
    06/06/2012
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A7-0235/2012  
    17/07/2012
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0321/2012  
    11/09/2012
    EP
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE487.914  
    03/05/2012
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE491.104  
    06/06/2012
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A7-0235/2012  
    17/07/2012
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0321/2012  
    11/09/2012
    EP