Référence du document

2012/2063(INI)  
Rapport 2011 sur la cohérence des politiques européennes au service du développement  
Informations de base  

2012/2063(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
6.30 Coopération au développement

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    AFET  
    Affaires étrangères
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    INTA  
    Commerce international
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    EMPL  
    Emploi et affaires sociales
    15/03/2012
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    ITRE  
    Industrie, recherche et énergie
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    AGRI  
    Agriculture et développement rural
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    PECH  
    Pêche
    JURI  
    Affaires juridiques
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    LIBE  
    Libertés civiles, justice et affaires intérieures
    La commission a décidé de ne pas donner d'avis.
    FEMM  
    Droits de la femme et égalité des genres
    27/03/2012
  • DG de la Commission
    Commissaire
Evénements clés  
15/12/2011
Publication du document de base non-législatif
20/04/2012
Annonce en plénière de la saisine de la commission
18/09/2012
Vote en commission
11/10/2012
Dépôt du rapport de la commission
25/10/2012
Résultat du vote au parlement
25/10/2012
Décision du Parlement
25/10/2012
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2012/2063(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
DEVE/7/09296
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    22/06/2012
    EP
     
    Avis de la commission
    EMPL  
    11/07/2012
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    28/08/2012
    EP
     
    Avis de la commission
    FEMM  
    05/09/2012
    EP
     
    Avis de la commission
    PECH  
    06/09/2012
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    11/10/2012
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    25/10/2012
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    15/12/2011
    EC
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2013)72/2
    04/03/2013
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    15/12/2011
    EC
    Projet de rapport de la commission
       
    22/06/2012
    EP
     
    Avis de la commission
    EMPL  
    11/07/2012
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    28/08/2012
    EP
     
    Avis de la commission
    FEMM  
    05/09/2012
    EP
     
    Avis de la commission
    PECH  
    06/09/2012
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    11/10/2012
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    25/10/2012
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2013)72/2
    04/03/2013
    EC