Référence du document

2012/2077(INI)  
Promotion et information en faveur des produits agricoles: quelle stratégie pour promouvoir les saveurs de l'Europe?  
Informations de base  

2012/2077(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.10.01.02 Développement rural, Fonds européen agricole pour le développement rural (Feader)
3.10.02 Produits transformés, agroalimentaire
3.10.03 Commercialisation et échanges des produits agricoles et des animaux
3.10.10 Alimentation, législation alimentaire
4.60.04.04 Sûreté alimentaire

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
30/03/2012
Publication du document de base non-législatif
24/05/2012
Annonce en plénière de la saisine de la commission
18/09/2012
Vote en commission
25/09/2012
Dépôt du rapport de la commission
20/11/2012
Résultat du vote au parlement
20/11/2012
Décision du Parlement
20/11/2012
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2012/2077(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Mise en œuvre
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AGRI/7/09257
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    21/06/2012
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    30/08/2012
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    25/09/2012
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    20/11/2012
    EP
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    30/03/2012
    EC
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    30/03/2012
    EC
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    21/06/2012
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    Amendements déposés en commission
       
    30/08/2012
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    25/09/2012
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    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
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