Référence du document

2012/2814(RSP)  
Résolution sur le rapport 2012 concernant les progrès accomplis par l'Albanie  
Informations de base  

2012/2814(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
8.20 Elargissement de l'Union

Zone géographique
Albanie

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
22/11/2012
Vote en commission
11/12/2012
Débat au Conseil
12/12/2012
Débat en plénière
13/12/2012
Résultat du vote au parlement
13/12/2012
Décision du Parlement
13/12/2012
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2012/2814(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AFET/7/10693
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    25/10/2012
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    05/12/2012
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    13/12/2012
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    13/05/2013
    EC
     
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    25/10/2012
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    05/12/2012
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    13/12/2012
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    13/05/2013
    EC