Référence du document

2012/2838(RSP)  
Résolution sur les objectifs stratégiques de l'Union en vue de la seizième réunion de la conférence des parties à la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES), qui se tiendra du 3 au 14 mars 2013 à Bangkok (Thaïlande)  
Informations de base  

2012/2838(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
05/02/2013
Débat en plénière
06/02/2013
Résultat du vote au parlement
06/02/2013
Décision du Parlement
T7-0047/2013
06/02/2013
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2012/2838(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/7/10898
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    PE501.900  
    05/12/2012
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B7-0047/2013  
    30/01/2013
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0109/2013
    31/01/2013
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0110/2013
    31/01/2013
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0047/2013  
    06/02/2013
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2013)304  
    28/06/2013
    EC
     
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    PE501.900  
    05/12/2012
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B7-0047/2013  
    30/01/2013
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0109/2013
    31/01/2013
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B7-0110/2013
    31/01/2013
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0047/2013  
    06/02/2013
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2013)304  
    28/06/2013
    EC