Référence du document

2012/2841(RSP)  
Résolution sur la durabilité dans la chaîne de valeur mondiale du coton  
Informations de base  

2012/2841(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.10.06.05 Plantes textiles, coton
3.70.20 Développement durable
4.15.04 Main-d'oeuvre, mobilité et conversion professionnelles, conditions de travail
5.03 Economie mondiale et mondialisation
6.40.13 Relations dans le cadre/avec les organisations internationales: ONU, OSCE, OCDE, Conseil de l'Europe, BERD

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
14/03/2013
Résultat du vote au parlement
14/03/2013
Débat en plénière
14/03/2013
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
14/03/2013
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2012/2841(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
INTA/7/10926
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    11/12/2012
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    06/03/2013
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    14/03/2013
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    29/07/2013
    EC
     
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    11/12/2012
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    06/03/2013
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    14/03/2013
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    29/07/2013
    EC