Référence du document

2013/2007(INI)  
Langues européennes menacées de disparition et diversité linguistique au sein de l'Union européenne  
Informations de base  

2013/2007(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.40.08 Apprentissage des langues, langues régionales et locales

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
17/01/2013
Annonce en plénière de la saisine de la commission
18/06/2013
Vote en commission
26/06/2013
Dépôt du rapport de la commission
A7-0239/2013
11/09/2013
Résultat du vote au parlement
11/09/2013
Décision du Parlement
T7-0350/2013
11/09/2013
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2013/2007(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CULT/7/11649
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE508.174  
    03/04/2013
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE510.542  
    26/04/2013
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A7-0239/2013  
    26/06/2013
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0350/2013  
    11/09/2013
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2013)816  
    19/12/2013
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    PE508.174  
    03/04/2013
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    PE510.542  
    26/04/2013
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    A7-0239/2013  
    26/06/2013
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0350/2013  
    11/09/2013
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2013)816  
    19/12/2013
    EC