Référence du document

2013/2100(INI)  
Avenir du secteur horticole en Europe – stratégies pour la croissance  
Informations de base  

2013/2100(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.10.06 Produits végétaux en général, floriculture

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
10/06/2013
Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
21/01/2014
Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
27/01/2014
Dépôt du rapport de la commission, lecture unique
10/03/2014
Débat en plénière
11/03/2014
Résultat du vote au parlement
11/03/2014
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
11/03/2014
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2013/2100(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 052
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AGRI/7/11986
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    28/08/2013
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    13/11/2013
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    27/01/2014
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    11/03/2014
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
    11/08/2014
     
     
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    28/08/2013
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    13/11/2013
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    27/01/2014
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    11/03/2014
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    11/08/2014