Référence du document

2013/2881(RSP)  
Résolution sur le processus d'intégration européenne du Kosovo  
Informations de base  

2013/2881(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
8.20 Elargissement de l'Union

Zone géographique
Kosovo en vertu de la résolution 1244/1999 du Conseil de sécurité de l'ONU

Statut

Procédure terminée

 

Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation.: Pour accéder aux documents de suivi, veuillez consulter le Portail de documentation. 
Acteurs principaux  
Evénements clés  
17/12/2013
Débat au Conseil
3287
15/01/2014
Débat en plénière
16/01/2014
Résultat du vote au parlement
16/01/2014
Décision du Parlement
T7-0040/2014
16/01/2014
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2013/2881(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
AFET/7/14143
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    PE522.954  
    12/11/2013
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B7-0004/2014  
    07/01/2014
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0040/2014  
    16/01/2014
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2014)320  
    26/05/2014
    EC
     
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    PE522.954  
    12/11/2013
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B7-0004/2014  
    07/01/2014
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T7-0040/2014  
    16/01/2014
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2014)320  
    26/05/2014
    EC