Référence du document

2014/2152(INI)  
Stratégie de l'Union pour l'égalité entre les femmes et les hommes de l'après 2015  
Informations de base  
Acteurs principaux  
Evénements clés  
24/11/2014
Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
06/05/2015
Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
13/05/2015
Dépôt du rapport de la commission, lecture unique
08/06/2015
Débat en plénière
09/06/2015
Résultat du vote au parlement
09/06/2015
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
09/06/2015
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2014/2152(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
FEMM/8/01459
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    04/02/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    11/03/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    11/03/2015
    EP
     
    Avis de la commission
    EMPL  
    20/04/2015
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    13/05/2015
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    09/06/2015
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    05/11/2015
     
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    04/02/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    11/03/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    11/03/2015
    EP
     
    Avis de la commission
    EMPL  
    20/04/2015
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    13/05/2015
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
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    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
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