Référence du document

2014/2250(INI)  
Émancipation des filles par l'éducation dans l'Union européenne  
Informations de base  

2014/2250(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.10.09 Condition et droits de la femme
4.40.01 Espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
15/01/2015
Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
16/06/2015
Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
23/06/2015
Dépôt du rapport de la commission, lecture unique
08/09/2015
Débat en plénière
09/09/2015
Résultat du vote au parlement
09/09/2015
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
09/09/2015
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2014/2250(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
FEMM/8/02320
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    15/04/2015
    EP
     
    Avis de la commission
    CULT  
    06/05/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    21/05/2015
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    23/06/2015
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    09/09/2015
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    24/02/2016
     
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    15/04/2015
    EP
     
    Avis de la commission
    CULT  
    06/05/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    21/05/2015
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    23/06/2015
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    09/09/2015
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    24/02/2016