Référence du document

2014/2251(INI)  
Carrières scientifiques et universitaires des femmes et plafonds de verre  
Informations de base  

2014/2251(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.10.04 Egalité des genres
4.15.08 Travail, emploi et salaire: égalité homme femme et entre les personnes

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
15/01/2015
Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
14/07/2015
Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
20/07/2015
Dépôt du rapport de la commission, lecture unique
08/09/2015
Débat en plénière
09/09/2015
Résultat du vote au parlement
09/09/2015
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
09/09/2015
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2014/2251(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Base juridique modifiée
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
FEMM/8/02322
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    27/05/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    24/06/2015
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    20/07/2015
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    09/09/2015
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    24/02/2016
     
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    27/05/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    24/06/2015
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    20/07/2015
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    09/09/2015
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    24/02/2016