Référence du document

2014/2777(RSP)  
Résolution sur la conférence des Nations unies sur le changement climatique 2014 – COP 20 – à Lima, Pérou (du 1er au 12 décembre 2014)  
Informations de base  

2014/2777(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
28/10/2014
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
07/11/2014
Adoption de résolution/conclusions par le Conseil
26/11/2014
Résultat du vote au parlement
26/11/2014
Débat en plénière
26/11/2014
Décision du Parlement
26/11/2014
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2014/2777(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/8/00903
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    21/10/2014
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    24/11/2014
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    26/11/2014
    EP
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    21/10/2014
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    24/11/2014
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    26/11/2014
    EP