Référence du document

2015/2005(INI)  
Mise en œuvre du livre blanc de 2011 sur les transports: bilan et voie à suivre pour une mobilité durable  
Informations de base  

2015/2005(INI)

INI - Procédure d'initiative

Voir aussi 2011/2096(INI)

Sujet
3.20.11 Réseaux transeuropéens de transport
3.20.15 Coopération et accords en matière de transport

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
15/01/2015
Annonce en plénière de la saisine de la commission
14/07/2015
Vote en commission
29/07/2015
Dépôt du rapport de la commission
08/09/2015
Débat en plénière
09/09/2015
Résultat du vote au parlement
09/09/2015
Décision du Parlement
09/09/2015
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2015/2005(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative

Voir aussi 2011/2096(INI)

Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
TRAN/8/02476
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    30/03/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    22/04/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    24/04/2015
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    29/07/2015
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    09/09/2015
    EP
  • Commission européenne 
    Pour information
     
    28/03/2011
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    24/02/2016
    EC
     
  • Tous 
    Pour information
       
    28/03/2011
    EC
     
    Projet de rapport de la commission
       
    30/03/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    22/04/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    24/04/2015
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    29/07/2015
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    09/09/2015
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    24/02/2016
    EC