Référence du document

2015/2006(INI)  
Promotion de l'esprit d'entreprise chez les jeunes par l'éducation et la formation  
Informations de base  

2015/2006(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
3.45.06 Entrepreneuriat, professions libérales
4.40 Education, formation professionnelle et jeunesse

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
15/01/2015
Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
14/07/2015
Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
22/07/2015
Dépôt du rapport de la commission, lecture unique
07/09/2015
Débat en plénière
08/09/2015
Résultat du vote au parlement
08/09/2015
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
08/09/2015
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2015/2006(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CULT/8/02478
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    14/04/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    27/05/2015
    EP
     
    Avis de la commission
    EMPL  
    24/06/2015
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    22/07/2015
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    08/09/2015
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    24/02/2016
     
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    14/04/2015
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    27/05/2015
    EP
     
    Avis de la commission
    EMPL  
    24/06/2015
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    22/07/2015
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    08/09/2015
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    24/02/2016