Référence du document

2015/2632(RSP)  
Résolution sur l'état d'avancement du programme de Doha pour le développement dans la perspective de la 10e conférence ministérielle de l'OMC  
Informations de base  

2015/2632(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
6.20.01 Accords et relations dans le cadre de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)
6.30 Coopération au développement

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
07/05/2015
Débat au Conseil
3384
23/11/2015
Débat en plénière
26/11/2015
Résultat du vote au parlement
26/11/2015
Décision du Parlement
T8-0415/2015
26/11/2015
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2015/2632(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
INTA/8/03099
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    PE567.835  
    29/09/2015
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B8-1230/2015  
    23/11/2015
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T8-0415/2015  
    26/11/2015
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2016)105  
    05/04/2016
    EC
     
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    PE567.835  
    29/09/2015
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    B8-1230/2015  
    23/11/2015
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    T8-0415/2015  
    26/11/2015
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2016)105  
    05/04/2016
    EC