Référence du document

2015/2887(RSP)  
Résolution sur la compétitivité du secteur européen de l'équipement ferroviaire  
Informations de base  

2015/2887(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.40.03 Industrie automobile, cycle et motocycle, véhicules utilitaires et agricoles
3.40.08 Industrie mécanique, industrie des machines-outils
3.40.14 Compétitivité industrielle

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
09/06/2016
Résultat du vote au parlement
09/06/2016
Débat en plénière
09/06/2016
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
09/06/2016
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2015/2887(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ITRE/8/04654
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    29/02/2016
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-0704/2016
    13/05/2016
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    09/06/2016
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    09/06/2016
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    18/11/2016
    EC
     
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    29/02/2016
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-0704/2016
    13/05/2016
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    09/06/2016
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    09/06/2016
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    18/11/2016
    EC