Référence du document

2015/2902(RSP)  
Résultat du sommet de La Valette des 11 et 12 novembre 2015 et du sommet du G20 des 15 et 16 novembre 2015  
Informations de base  

2015/2902(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
2.70 Fiscalité
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
4.15 Politique de l'emploi, lutte contre le chomage
4.40.10 Jeunesse
5.05 Croissance économique
6.20.01 Accords et relations dans le cadre de l'Organisation mondiale du commerce (OMC)
7.10.06 Asile, réfugiés, personnes déplacées; Fonds «Asile, migration et intégration» (AMIF)

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
25/11/2015
Débat en plénière
25/11/2015
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2015/2902(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée