Référence du document

2015/2936(RSP)  
Résolution sur l'achèvement de l'Union économique et monétaire européenne  
Informations de base  

2015/2936(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
5.10 Union économique
5.20 Union monétaire

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
10/11/2015
Débat au Conseil
01/12/2015
Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
15/12/2015
Débat en plénière
17/12/2015
Résultat du vote au parlement
17/12/2015
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
17/12/2015
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2015/2936(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ECON/8/04897
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    11/11/2015
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-1113/2015
    03/12/2015
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    09/12/2015
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    17/12/2015
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    03/05/2016
     
     
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    11/11/2015
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-1113/2015
    03/12/2015
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    09/12/2015
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    17/12/2015
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    03/05/2016