Référence du document

2015/2960(RSP)  
Résultat de la COP 21  
Informations de base  

2015/2960(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité

Voir aussi 2016/2524(RSP)

Sujet
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
15/12/2015
Débat en plénière
15/12/2015
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2015/2960(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration

Voir aussi 2016/2524(RSP)

Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée