Référence du document

2015/2988(RPS)  
Émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 6)  
Informations de base  

2015/2988(RPS)

RPS - Actes d'exécution


Sujet
3.70.02 Pollution atmosphérique, pollution automobile

Statut

Procédure rejetée

 

Acteurs principaux  
  • Commission au fond
    Rapporteur(e)
    Date de nomination
    ENVI  
    Environnement, santé publique et sécurité alimentaire
    Commission pour avis
    Rapporteur(e) pour avis
    Date de nomination
    IMCO  
    Marché intérieur et protection des consommateurs
    (Commission associée)
Evénements clés  
23/11/2015
Publication du document de base non-législatif
D042120/03
25/11/2015
Annonce en plénière de la saisine de la commission
12/01/2016
Décision par la commission, sans rapport
18/01/2016
Débat en plénière
03/02/2016
Résultat du vote au parlement
03/02/2016
Décision du Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2015/2988(RPS)
Type de procédure
RPS - Actes d'exécution
Sous-type de procédure
Comitologie avec contrôle
Etape de la procédure
Procédure rejetée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/8/05192
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    B8-0040/2016  
    01/02/2016
    EP
     
    Avis spécifique
    JURI  
    PE576.813  
    02/02/2016
    EP
     
  • Commission européenne 
    Document de base non législatif
     
    D042120/03
    23/11/2015
    EC
     
  • Tous 
    Document de base non législatif
       
    D042120/03
    23/11/2015
    EC
     
    Proposition de résolution
       
    B8-0040/2016  
    01/02/2016
    EP
     
    Avis spécifique
    JURI  
    PE576.813  
    02/02/2016
    EP