Référence du document

2015/3024(RSP)  
Qu'est-ce que le triple A social?  
Informations de base  

2015/3024(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
4.10 Politique sociale, charte et protocole social
4.15 Politique de l'emploi, lutte contre le chomage

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
08/03/2016
Débat en plénière
08/03/2016
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2015/3024(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
EMPL/8/05293
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-0117/2016
    25/02/2016
    EP
     
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    Question orale/interpellation du Parlement
       
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