Référence du document

2016/2243(INI)  
Technologie financière: influence de la technologie sur l'avenir du secteur financier  
Informations de base  

2016/2243(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
2.50.04 Banques et crédit
2.50.08 Services financiers, information financière et contrôle des comptes
3.30.06 Technologies de l'information et de la communication, technologies numériques

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
06/10/2016
Annonce en plénière de la saisine de la commission, 1ère lecture/lecture unique
25/04/2017
Vote en commission, 1ère lecture/lecture unique
28/04/2017
Dépôt du rapport de la commission, lecture unique
16/05/2017
Débat en plénière
17/05/2017
Résultat du vote au parlement
17/05/2017
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
17/05/2017
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2016/2243(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 54
Base juridique modifiée
Règlement du Parlement EP 159
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ECON/8/07726
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    27/01/2017
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    09/03/2017
    EP
     
    Avis de la commission
    IMCO  
    22/03/2017
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    28/04/2017
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    17/05/2017
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    26/09/2017
     
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    27/01/2017
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    09/03/2017
    EP
     
    Avis de la commission
    IMCO  
    22/03/2017
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    28/04/2017
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    17/05/2017
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    26/09/2017