Référence du document

2016/2664(RSP)  
Résolution sur les objectifs stratégiques de l'Union en vue de la dix-septième session de la Conférence des parties à la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) (24 septembre - 5 octobre 2016, Johannesburg, Afrique du Sud)  
Informations de base  

2016/2664(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
13/09/2016
Débat en plénière
15/09/2016
Résultat du vote au parlement
15/09/2016
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
15/09/2016
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2016/2664(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/8/06006
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    23/06/2016
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-0711/2016
    08/09/2016
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-0712/2016
    08/09/2016
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    12/09/2016
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    15/09/2016
    EP
  • Commission européenne 
    Pour information
     
    Eur-Lex link   COM(2016)0437
    01/07/2016
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    21/12/2016
    EC
     
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    23/06/2016
    EP
     
    Pour information
       
    COM(2016)0437 Eur-Lex link  
    01/07/2016
    EC
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-0711/2016
    08/09/2016
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-0712/2016
    08/09/2016
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    12/09/2016
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    15/09/2016
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    21/12/2016
    EC