Référence du document

2016/2903(RSP)  
Résolution sur les pesticides à faible risque d’origine biologique  
Informations de base  

2016/2903(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.10.09 Phytosanitaire, phytopharmacie, agriculture biologique, agro-génétique: généralités
3.70.13 Substances dangereuses, déchets toxiques et radioactifs (stockage, transport)
4.20 Santé publique

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
13/02/2017
Débat en plénière
15/02/2017
Résultat du vote au parlement
15/02/2017
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
15/02/2017
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2016/2903(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/8/06978
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    15/12/2016
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-1821/2017
    13/02/2017
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    14/02/2017
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    15/02/2017
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    31/08/2017
     
     
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    15/12/2016
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-1821/2017
    13/02/2017
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    14/02/2017
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    15/02/2017
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    31/08/2017