Référence du document

2017/2712(RSP)  
Résolution sur la chasse à la baleine en Norvège  
Informations de base  

2017/2712(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité

Zone géographique
Norvège

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
06/07/2017
Débat en plénière
12/09/2017
Résultat du vote au parlement
12/09/2017
Décision du Parlement, 1ère lecture/lecture unique
12/09/2017
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2017/2712(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique modifiée
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/8/09893
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-0324/2017
    03/07/2017
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    12/09/2017
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    12/09/2017
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    21/02/2018
     
     
  • Tous 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B8-0324/2017
    03/07/2017
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    12/09/2017
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    12/09/2017
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    21/02/2018