Référence du document

2019/2805(RSP)  
Résolution sur l’année européenne pour des villes plus vertes 2022  
Informations de base  

2019/2805(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.70.02 Pollution atmosphérique, pollution automobile
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone
3.70.20 Développement durable
4.70.04 Politique urbaine, villes, aménagement du territoire, urbanisme

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
17/09/2020
Résultat du vote au parlement
17/09/2020
Débat en plénière
17/09/2020
Décision du Parlement
17/09/2020
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2019/2805(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/9/01219
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    12/12/2019
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B9-0014/2020
    17/09/2020
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    17/09/2020
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    17/09/2020
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    11/02/2021
    EC
     
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    12/12/2019
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B9-0014/2020
    17/09/2020
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    17/09/2020
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    17/09/2020
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    11/02/2021
    EC