Référence du document

2020/2243(INI)  
L'espace européen de l'éducation: une approche globale commune  
Informations de base  

2020/2243(INI)

INI - Procédure d'initiative


Sujet
4.40.01 Espace européen de l'éducation et de la formation tout au long de la vie

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
26/11/2020
Annonce en plénière de la saisine de la commission
11/02/2021
Annonce en plénière de la saisine des commissions associées
11/10/2021
Vote en commission
18/10/2021
Dépôt du rapport de la commission
10/11/2021
Débat en plénière
11/11/2021
Résultat du vote au parlement
11/11/2021
Décision du Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2020/2243(INI)
Type de procédure
INI - Procédure d'initiative
Sous-type de procédure
Rapport d’initiative
Base juridique
Règlement du Parlement EP 55; Règlement du Parlement EP 57_o
Autre base juridique
Règlement du Parlement EP 165
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CULT/9/04668
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Projet de rapport de la commission
       
    23/04/2021
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    10/06/2021
    EP
     
    Avis de la commission
    EMPL  
    08/09/2021
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    18/10/2021
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    11/11/2021
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    25/03/2022
    EC
     
  • Tous 
    Projet de rapport de la commission
       
    23/04/2021
    EP
     
    Amendements déposés en commission
       
    10/06/2021
    EP
     
    Avis de la commission
    EMPL  
    08/09/2021
    EP
     
    Rapport déposé de la commission, lecture unique
       
    18/10/2021
    EP
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    11/11/2021
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    25/03/2022
    EC
     
Transparence  
Réunions avec des représentant(e)s d'intérêts, publiées conformément au règlement intérieur
  • Rapporteur(e)s, rapporteur(e)s fictifs/fictives et président(e)s des commissions 
    Rapporteur(e)
    CULT  
    16/11/2021
    Steiermark-Büro Brüssel