Référence du document

2021/2708(RSP)  
Résolution sur le financement futur de l’Union en faveur du réseau radiophonique Euranet Plus  
Informations de base  

2021/2708(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.30.04 Radiocommunications, radiodiffusion

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
10/06/2021
Résultat du vote au parlement
10/06/2021
Débat en plénière
10/06/2021
Décision du Parlement
10/06/2021
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2021/2708(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
CULT/9/06080
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B9-0023/2021
    08/06/2021
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    08/06/2021
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    10/06/2021
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    23/09/2021
    EC
     
  • Tous 
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B9-0023/2021
    08/06/2021
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    08/06/2021
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    10/06/2021
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    23/09/2021
    EC