Référence du document

2022/2681(RSP)  
Résolution sur les objectifs stratégiques de l’Union en vue de la 19e réunion de la conférence des parties à la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES), qui se tiendra du 14 au 25 novembre 2022 au Panama  
Informations de base  

2022/2681(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.70.01 Protection des ressources naturelles: faune, flore, vie sauvage, paysage; biodiversité
3.70.18 Mesures et accords internationales et régionales pour la protection de l'environnement

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
04/10/2022
Débat en plénière
05/10/2022
Résultat du vote au parlement
05/10/2022
Décision du Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2022/2681(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Débat ou résolution sur question orale/interpellation
Base juridique
Règlement du Parlement EP 136-p5
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
ENVI/9/08769
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Amendements déposés en commission
       
    23/06/2022
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    26/09/2022
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B9-0023/2022
    03/10/2022
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B9-0024/2022
    03/10/2022
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    05/10/2022
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    01/02/2023
    EC
     
  • Tous 
    Amendements déposés en commission
       
    23/06/2022
    EP
     
    Proposition de résolution
       
    26/09/2022
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B9-0023/2022
    03/10/2022
    EP
     
    Question orale/interpellation du Parlement
       
    B9-0024/2022
    03/10/2022
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    05/10/2022
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    01/02/2023
    EC
     
Transparence  
Réunions avec des représentant(e)s d'intérêts, publiées conformément au règlement intérieur
  • Autres membres 
    26/04/2022
    Humane Society International/Europe