Référence du document

2023/2774(RSP)  
Résolution sur les dimensions standard des bagages à main  
Informations de base  

2023/2774(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.20.01 Transport aérien de personnes et frêt

Statut

Procédure terminée

 

Acteurs principaux  
Evénements clés  
04/10/2023
Résultat du vote au parlement
04/10/2023
Décision du Parlement
04/10/2023
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2023/2774(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 227-p2; Règlement du Parlement EP 136-p5; Règlement du Parlement EP 136-p1
Etape de la procédure
Procédure terminée
Dossier de la commission parlementaire
PETI/9/12441
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    26/09/2023
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    04/10/2023
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    17/01/2024
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    26/09/2023
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, lecture unique
       
    04/10/2023
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    17/01/2024
    EC