Document reference

2005/2663(RSP)  
Résolution sur le changement climatique  
Informations de base  

2005/2663(RSP)

RSP - Résolutions d'actualité


Sujet
3.70.03 Politique climatique, changement climatique, couche d'ozone

Statut

Procédure terminée

 

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Acteurs principaux  
Evénements clés  
16/01/2006
Débat en plénière
18/01/2006
Résultat du vote au parlement
18/01/2006
Décision du Parlement
T6-0019/2006
18/01/2006
Fin de la procédure au Parlement
Informations techniques  
Référence de procédure
2005/2663(RSP)
Type de procédure
RSP - Résolutions d'actualité
Sous-type de procédure
Résolution sur déclaration
Base juridique
Règlement du Parlement EP 132-p2
Etape de la procédure
Procédure terminée
Portail de documentation  
  • Parlement européen 
    Proposition de résolution
       
    B6-0027/2006  
    16/01/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    T6-0019/2006  
    18/01/2006
    EP
  • Commission européenne 
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2006)0584  
    09/02/2006
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
     
    SP(2006)0919  
    10/05/2006
    EC
     
  • Tous 
    Proposition de résolution
       
    B6-0027/2006  
    16/01/2006
    EP
     
    Texte adopté du Parlement, sujets d'actualité
       
    T6-0019/2006  
    18/01/2006
    EP
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2006)0584  
    09/02/2006
    EC
     
    Réaction de la Commission sur le texte adopté en plénière
       
    SP(2006)0919  
    10/05/2006
    EC